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216 résultat(s)
Sécurité économique
Le numérique est devenu un enjeu majeur de développement et de viabilité pour les entreprises, dans un contexte de crise (...)
Mis à jour le 25/11/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
Sécurité économique
Le numérique est devenu un enjeu majeur de développement et de viabilité pour les entreprises, dans un contexte de crise (...)
Mis à jour le 24/11/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
servitudes d'utilité publique des canalisations de gaz
’instauration de servitudes d’utilité publique (SUP) afin d’assurer la maîtrise des risques à proximité des canalisations (...)
Mis à jour le 18/11/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
La prévention des risques
1. Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) Le DDRM recueille les informations (...)
Mis à jour le 07/11/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
Protection des populations
tous les niveaux (production, importation, distribution) ainsi que sur les services. Elle suit au niveau européen les indices de dangerosité des (...)
Mis à jour le 14/10/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
Déchets
. 541-1 à L542-14 et R.541-1 et suivants du Code de l'Environnement qui fixent le cadre juridique. Par ailleurs, le droit (...)
Mis à jour le 29/09/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
Consultation pub du projet de charte d’engagements(produits phytopharmaceutiques sur le réseau SNCF)
produits phytosanitaires à proximité des zones d’habitation ou accueillant des travailleurs de manière régulière, hors produits de biocontrôle et (...)
Mis à jour le 03/08/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
Risque inondation
Les inondations dans les Hauts-de-Seine sont liées à celles de la région d’Ile-de-France qui appartient au bassin versant de la Seine. Le (...)
Mis à jour le 02/08/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
La Canicule
« ALERTE CANICULE » Le passage en vigilance orange conduit à la mobilisation des acteurs concernés et à la mise en œuvre de mesures de (...)
Mis à jour le 16/06/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine
Les Dispositions Spécifiques
Selon l’art 15 de la loi du 13 août 2004 : « Les dispositions spécifiques des plans Orsec prévoient les mesures à prendre et les moyens de secours (...)
Mis à jour le 01/03/2022
Préfet
des Hauts-de-Seine